Directives d’utilisation des marques déposées de FamilySearch

Une marque déposée de FamilySearch ou de ses groupes affiliés (collectivement « FamilySearch ») peut être un mot, une expression, un symbole, un motif ou toute combinaison de ces éléments identifiant FamilySearch comme source d’un objet ou d’un service. Une marque déposée de FamilySearch peut également consister en l’apparence distinctive d’un élément, notamment sa taille, sa forme, sa couleur, sa texture, son emballage, le son qu’il émet ou ses graphiques.

Voici une liste non exhaustive de marques déposées et de marques de services de FamilySearch :

• FamilySearch

• FamilySearch GEDCOM

• Index Généalogique International

• RootsTech

Il s’agi de marques déposées et de marques de services de FamilySearch déposées aux États-Unis et dans d’autres pays.

Directives générales

Les marques déposées sont et doivent être utilisées comme des adjectifs décrivant un bien ou un service particulier. À cet effet, elles ne doivent pas être employées comme verbes, mises au pluriel ou à la forme possessive. Un terme générique adapté doit aussi être inclus avec chaque marque déposée lors de sa première parution dans un ouvrage (par exemple, le site Internet de FamilySearch). Après quoi, le terme générique doit apparaître fréquemment avec la marque déposée.

Lors de l’utilisation de marques déposées de FamilySearch dans des publications, n’employez pas les symboles ™, ℠, ou ®. Utilisez plutôt une notification de marque déposée appropriée telle que « FamilySearch est une marque déposée de FamilySearch/Intellectual Reserve, Inc. et peut être déposée aux États-Unis et dans d’autres pays ».

Vous ne pouvez pas utiliser les marques déposées ou les marques de service de FamilySearch d’une manière qui suggère ou qui implique que vous, votre produit ou votre service, êtes approuvés par ou affiliés à FamilySearch. Ainsi, les marques déposées de FamilySearch ne doivent pas être utilisées au nom d’une organisation, d’un produit ou d’une manifestation. Une telle utilisation peut induire les gens en erreur en leur donnant la fausse impression que FamilySearch parraine ou approuve l’élément en question. Par exemple, la mention suivante ne répond pas à une utilisation appropriée de FamilySearch à moins que FamilySearch ne vous en ait accordé l’autorisation explicite :

• « Certifié par FamilySearch » sur un produit ou un service qui implique l’approbation de FamilySearch.

Informations supplémentaires

Bien sûr, ces directives ne peuvent anticiper chaque type potentiel d’utilisation raisonnable. Si vous souhaitez des directives spécifiques sur une utilisation prévue, veuillez prendre contact avec le bureau de la propriété intellectuelle de FamilySearch au :

Téléphone : 1-801-240-3959 ou 1-800-453-3860, poste 2-3959
Adresse électronique : cor-intellectualproperty@FamilySearch.org

Mise à jour du 2023-09-01